Conseils municipaux
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L’an deux mil vingt-deux à vingt heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire en mairie de Saint-Nizier-de-Fornas, sous la présidence de Monsieur Gilbert SOULIER, Maire. […]
1 – ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS AUX SYNDICATS INTER-COMMNUNAUX : – SIEL : – Titulaire : COFFY Marc – Suppléante : COURAT Sylvie . – SYNDICAT DES EAUX DU HAUT FOREZ : Mrs […]
Délibérations : Approbation des nouveaux statuts du syndicat A.G.E.D.I. : La commune adhère au syndicat qui a pour objet la mutualisation des services informatiques, télématiques et prestations de services portant sur la […]
Délibérations Avenant à la convention de partenariat avec l’ADMR : Cet avenant concerne le service de portage de repas assuré par l’ADMR . Le montant de la subvention accordée est de 1.21€ […]
Délibérations Proposition de mission d’archivage : L’archiviste M.POUGET du Centre de Gestion de la Loire (CDG42) est intervenu une journée pour le classement des archives. Afin de poursuivre ce travail, le […]
Délibérations Approbation du compte administratif et de gestion 2018 : commune M 14 : * Fonctionnement : dépenses = 324 057,83 euros ; recettes = 440 537,73 euros ; Résultat de l’exercice : + 116 479,90 […]
Délibérations – Modifications des statuts de St ETIENNE Métropole : Il est restitué la compétence « lycées-collèges » aux communes membres de Métropole. – Procédure de révision de l’attribution de compensation : La compétence […]
Délibérations – Convention 2019-2022 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG42 : Le CDG42 propose un service optionnel pour le contrôle et la réalisation des dossiers de retraite des […]
Délibérations – Plan Climat Energie Territorial de Saint-Etienne Métropole : Ce plan est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre les émissions de gaz à effets […]
DELIBERATIONS – Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’expertise et de l’Engagement Professionnel) : Suite à la mise en place d’un nouveau régime […]
DELIBERATIONS Acquisition immobilière au Bourg Le conseil municipal autorise Mr le Maire à signer tous les documents concernant l’acquisition immobilière. Cette délibération est adoptée à l’unanimité. Adhésion au service « RGPD » […]
DELIBERATIONS – Subventions communales 2018 : Club de l’Amitié : 150,00 € Association des Randonneurs des Sentiers Retrouvés : 400,00 € A.G.V. : 250,00 € Saintourniz : 200,00 € MFR Montbrison : 200,00 € MFR […]