CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2022
Vous pourrez aussi être intéressé par
DELIBERATIONS – Adhésion à la compétence optionnel « éclairage public » du SIEL : Elle concerne la maintenance de l’éclairage sur notre commune. Le conseil […]
Délibérations – Modifications des statuts de St ETIENNE Métropole : Il est restitué la compétence « lycées-collèges » aux communes membres de Métropole. – Procédure […]
Délibérations Proposition de mission d’archivage : L’archiviste M.POUGET du Centre de Gestion de la Loire (CDG42) est intervenu une journée pour le classement […]