Conseils municipaux LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2023 par f.bonhomme|Publié 12 avril 2023
Publié 19 janvier 2018 Conseil municipal du 19-01-2018 DELIBERATIONS – Adhésion à la compétence optionnelle du SIEL : Etude Prospective d’Aménagement du Territoire (E.P.A.T.) : Cette compétence consiste dans l’aide par le SIEL […]