L’an deux mil vingt-deux à vingt heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire en mairie de Saint-Nizier-de-Fornas, […]
DELIBERATIONS Acquisition immobilière au Bourg Le conseil municipal autorise Mr le Maire à signer tous les documents concernant l’acquisition immobilière. Cette délibération […]
DELIBERATIONS – Adhésion à la compétence optionnelle du SIEL : Etude Prospective d’Aménagement du Territoire (E.P.A.T.) : Cette compétence consiste dans l’aide par le SIEL […]
Délibérations : Approbation des nouveaux statuts du syndicat A.G.E.D.I. : La commune adhère au syndicat qui a pour objet la mutualisation des services informatiques, […]