DELIBERATIONS
– Subventions communales 2018 :
Club de l’Amitié : 150,00 €
Association des Randonneurs des Sentiers Retrouvés : 400,00 €
A.G.V. : 250,00 €
Saintourniz : 200,00 €
MFR Montbrison : 200,00 €
MFR St Laurent de Chamousset : 100,00 €
ARPA Roanne : 100,00 €
CFA Les Mouliniers : 200,00 €
Lycée des Monts du Lyonnais : 50,00 €
TOTAL : 1 650,00 €
– Participation communale aux dépenses de fonctionnement à l’école élémentaire et primaire sous contrat d’association : année scolaire 2017/2018 ;
La participation communale aux dépenses de fonctionnement pour les écoles privées (maternelles et primaires) St Joseph de Saint Bonnet le Château pour l’année scolaire 2017/2018 sera de 21 970 €, soit 845 € par élève.
– Ratios Promus Promouvable pour avancement de grade : C’est un pourcentage appliqué au nombre de fonctionnaires remplissant les conditions d’avancement de grade. Après avis favorable du Comité Technique Intercommunal, le conseil décide à l’unanimité de fixer le taux à 100 % pour tous les avancements de grades et dans tous les cadres d’emplois.
QUESTIONS DIVERSES
– Les fondations du pont situé sur la route de Crépinge à Geneviecq présentent une forte érosion. Les travaux de réhabilitation sont prévus pour cette année ;
– La commémoration du 08 mai est fixée le jour même à 9 heures 30.
