Délibérations – Modifications des statuts de St ETIENNE Métropole : Il est restitué la compétence « lycées-collèges » aux communes membres de Métropole. – Procédure de révision de l’attribution de compensation : La compétence […]
Conseils municipaux
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Délibérations – Convention 2019-2022 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG42 : Le CDG42 propose un service optionnel pour le contrôle et la réalisation des dossiers de retraite des […]
Délibérations – Plan Climat Energie Territorial de Saint-Etienne Métropole : Ce plan est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre les émissions de gaz à effets […]
DELIBERATIONS – Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’expertise et de l’Engagement Professionnel) : Suite à la mise en place d’un nouveau régime […]
DELIBERATIONS Acquisition immobilière au Bourg Le conseil municipal autorise Mr le Maire à signer tous les documents concernant l’acquisition immobilière. Cette délibération est adoptée à l’unanimité. Adhésion au service « RGPD » […]
DELIBERATIONS – Subventions communales 2018 : Club de l’Amitié : 150,00 € Association des Randonneurs des Sentiers Retrouvés : 400,00 € A.G.V. : 250,00 € Saintourniz : 200,00 € MFR Montbrison : 200,00 € MFR […]
DELIBERATIONS – Adhésion à la compétence optionnel « éclairage public » du SIEL : Elle concerne la maintenance de l’éclairage sur notre commune. Le conseil décide son renouvellement pour 6 ans à l’unanimité ; – […]
DELIBERATIONS – Adhésion à la compétence optionnelle du SIEL : Etude Prospective d’Aménagement du Territoire (E.P.A.T.) : Cette compétence consiste dans l’aide par le SIEL de la gestion des dossiers d’urbanisme concernant les […]