PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUILLET 2023

DELIBERATIONS Acquisition immobilière au Bourg Le conseil municipal autorise Mr le Maire à signer tous les documents concernant l’acquisition immobilière. Cette délibération […]

L’an deux mil vingt-deux à vingt heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire en mairie de Saint-Nizier-de-Fornas, […]

Délibérations – Convention 2019-2022 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG42 : Le CDG42 propose un service optionnel pour le contrôle […]