PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2023
Vous pourrez aussi être intéressé par
DELIBERATIONS – Adhésion à la compétence optionnelle du SIEL : Etude Prospective d’Aménagement du Territoire (E.P.A.T.) : Cette compétence consiste dans l’aide par le SIEL […]
DELIBERATIONS – Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’expertise et de l’Engagement Professionnel) : Suite […]
DELIBERATIONS – Subventions communales 2018 : Club de l’Amitié : 150,00 € Association des Randonneurs des Sentiers Retrouvés : 400,00 € A.G.V. : 250,00 € Saintourniz : […]
Délibérations : Approbation des nouveaux statuts du syndicat A.G.E.D.I. : La commune adhère au syndicat qui a pour objet la mutualisation des services informatiques, […]