1 – ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS AUX SYNDICATS INTER-COMMNUNAUX : – SIEL : – Titulaire : COFFY Marc – Suppléante : COURAT Sylvie . – SYNDICAT DES EAUX DU HAUT FOREZ : Mrs SOULIER Gilbert et LAGER Pierre. – SIVOM : Mr SOULIER Gilbert et Mr LAGER Pierre – SIEPSBC : – Titulaire : […]
Conseils municipaux
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Délibérations : Approbation des nouveaux statuts du syndicat A.G.E.D.I. : La commune adhère au syndicat qui a pour objet la mutualisation des services informatiques, télématiques et prestations de services portant sur la mise en œuvre des nouvelles technologies et d’accompagnement des collectivités membres dans le fonctionnement et le développement de leur système […]
Délibérations Avenant à la convention de partenariat avec l’ADMR : Cet avenant concerne le service de portage de repas assuré par l’ADMR . Le montant de la subvention accordée est de 1.21€ par habitant : soit 826€ pour l’année 2019. Décision modificative N°2-M14-commune: Afin de pouvoir régler l’ensemble des dépenses réalisées sur les […]
Délibérations Proposition de mission d’archivage : L’archiviste M.POUGET du Centre de Gestion de la Loire (CDG42) est intervenu une journée pour le classement des archives. Afin de poursuivre ce travail, le Conseil Municipal décide de recourir à ses services pour une journée d’intervention à l’automne 2019 et une autre journée en […]
Délibérations Approbation du compte administratif et de gestion 2018 : commune M 14 : * Fonctionnement : dépenses = 324 057,83 euros ; recettes = 440 537,73 euros ; Résultat de l’exercice : + 116 479,90 euros Résultat de clôture : 574 151,19 euros * Investissement : dépenses = 85 486,87 euros ; recettes = 49 683,80 euros […]
Délibérations – Modifications des statuts de St ETIENNE Métropole : Il est restitué la compétence « lycées-collèges » aux communes membres de Métropole. – Procédure de révision de l’attribution de compensation : La compétence de la défense extérieure contre l’incendie (DECI) est transférée à Saint Etienne Métropole. Le montant pour le contrôle et le […]
Délibérations – Convention 2019-2022 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG42 : Le CDG42 propose un service optionnel pour le contrôle et la réalisation des dossiers de retraite des agents. Sachant que le service est payant uniquement dans le cas où le CDG42 est sollicité, la convention est reconduite […]
Délibérations – Plan Climat Energie Territorial de Saint-Etienne Métropole : Ce plan est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre les émissions de gaz à effets de serre. La commune signe la charte d’engagement proposée par Saint-Etienne Métropole. – Délibération nommant les agents recenseurs et fixant leur […]
DELIBERATIONS – Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’expertise et de l’Engagement Professionnel) : Suite à la mise en place d’un nouveau régime indemnitaire, le conseil municipal fixe les conditions et les montants maximaux pouvant être attribués aux agents territoriaux ; – Demande de […]
DELIBERATIONS Acquisition immobilière au Bourg Le conseil municipal autorise Mr le Maire à signer tous les documents concernant l’acquisition immobilière. Cette délibération est adoptée à l’unanimité. Adhésion au service « RGPD » (Règlement Général sur la Protection des Données) du Syndicat Intercommunal AGEDI et nomination d’un délégué. Le règlement de la protection […]